Mentions légales et Politique d’Accessibilité, Confidentialité et Sécurité
Ce site a comme objectif principal mettre à disposition de ses utilisateurs tout type d’informations importantes relatives aux activités du Palais Ducal, affecté à la Direction de la Culture do Nord (DRCN), ayant son siège dans la Praceta da Carreira, à Vila Real, Portugal.
En accédant au site du Palais Ducal, l’utilisateur accepte l’accomplissement au respect des termes et des conditions d’utilisation exprimés ci-dessous.
La Direction Régionale de la Culture du Nord détient tous les droits, parmi lesquelles les droits d’auteur de ses données, images, documents, textes et quelques autres informations contenues dans ce site. Les droits d’auteur et autres droits de propriété peuvent être retenus par d’autres individus ou entités en plus de, ou en accumulation, avec la DRCN.
Dans le cas d’utilisation personnel, les utilisateurs doivent faire une transparence de matériels disponibles, sous réserve de conditions supplémentaires qui peuvent être appliquées et mentionnées sur ce site. Les utilisateurs doivent, toujours, citer l’auteur et des sources matériels, et les citations doivent inclure la référence www.culturanorte.gov.pt.
L’utilisation des matériaux mis à disposition sur ce site ayant en vue d’autres utilisations, parmi lesquelles commerciales, nécessite une autorisation préalable et expresse, soumisse à une évaluation cas par cas, de la Direction Régionale de la Culture do Nord en conformité avec les règlements existants et selon les contions qu’elle prévoit.
La Direction Régionale de la Culture du Nord ne se responsabilise pas par l’altération ou distorsion de n’importe quel matériel collecté sur ce site.
La Direction Régionale de la Culture du Nord n’exerce aucun contrôle sur les contenus, produits ou services offerts par des tirs sur d’autres sites où renvoyés par les liens d’hypertexte, aussi dénommés “hiperlinks” ou “links”, ne se responsabilisant pas par la quantité, véracité, politique de sécurité, confidentialité, forme, contenu ou pratiques de ces mêmes sites.
Cookies
Le site du Palais Ducal utilise “cookies”. Le recours à cette technologie est destiné seulement à recueillir et analyser des statistiques de visiteurs, visant à déterminer l’utilité et intérêt du site à fin de personnaliser les informations qui sont présentés, ayant comme base la préférence de navigation. Les “cookies” utilisés respectent l’anonymat et ne visent pas à recueillir des informations de caractère personnel.
Les données fournis par les utilisateurs enregistrés sur le site du Palais Ducal sont confidentielles, destinées exclusivement à un usage informatique dans le cadre écrit des services sollicités ou adhérés par l’utilisateur. Les utilisations collectées sont destinées, encore, à fournir des informations sur les publications, nouveaux services et produits, bien comme distribution de la newsletter.
L’utilisateur enregistré s’engage à fournir information rigoureux et complète, en particulier l’adresse email, et à notifier n’importe quelles altérations de ces données.
La DRCN / Palais Ducal s’engage à observer la législation en vigueur sur la protection des données personnels et à ne pas céder, sous n’importe quel forme ou condition, l’information des utilisateurs à tires, avec exception de quand sollicité par entité judiciaire.
Agent responsable de la Protection des Donnés
Pour les questions liées au traitement des donnés personnels vous devrez contacter l’Agent par la Protection de Donnés, en bas identifiés:
Nom: Sérgio Oliveira Pereira
Téléphone: 21 392 792 0
Adresse: Edifício da Secretaria – Geral da Presidência do Conselho de Ministros
Rua Prof. Gomes Teixeira, 2
1399-022 Lisboa
Email: pro.dados@sg.pcm.gov.pt
La DRCN / Palais Ducal pourra modifier, à n’importe quel moment, les conditions d’utilisation de ce site et ses pratiques, lesquelles, toutefois, seront toujours disponibles sur ce lieu.
Cahier de réclamations
